Adopté à l'Assemblée Générale Extraordinaire du 17 juin 2017.

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1.    Fonctionnement et encadrement

Article 1.1

Le règlement intérieur de la piscine où ont lieux les activités est applicable dans son intégralité.

 
Article 1.2

Le Responsable Technique est nommé par le Président en comité directeur.

 
Article 1.3

L’encadrement est assuré par des cadres répondant aux dispositions légales. Ils sont désignés par le Président du club sur proposition du Responsable Technique.

 
Article 1.4

Le rôle et la responsabilité du directeur de bassin est défini par le code du sport. Les directeurs de bassin sont nommés par le responsable technique. Le calendrier des directeurs de bassin est affiché sur les panneaux prévus à cet effet.

Article 1.5

La liste de l’encadrement est affichée sur les panneaux prévus à cet effet. 

 

Article 1.6

Au non-respect du règlement intérieur s’appliquera l’article 11 des statuts de l’association.

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2.    Séances

 

Article 2.1

La mise à l’eau n’est autorisée que sur décision du directeur de bassin. En son absence l’autorisation pourra être donnée par un encadrant minimum initiateur (E1) prenant en charge la responsabilité de la séance. 

Article 2.2

Le directeur de bassin donne le signal de fin de séance. Il s’assure que tout le monde est sorti du bassin, que tout le matériel est rangé, le local fermé à clé, et toutes les lumières éteintes si plus personne n’est présent dans la piscine. 

 

Article 2.3

Les scaphandres devront être posés sur les tapis en caoutchouc prévus à cet effet dans la mesure des disponibilités. 

Article 2.4

Le matériel utilisé lors des séances doit systématiquement être remis en place. Toute dégradation intentionnelle ou par négligence pourra faire l’objet d’une demande d’indemnisation par le club. 

Article 2.5

La pratique de l’apnée sans une surveillance de surface est strictement interdite. En dehors de l’apnée surveillée par un encadrant qualifié, le surveillant de surface ne peut avoir en charge plus de deux apnéistes et à la condition qu’ils soient proches l’un de l’autre.

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3.    Adhérents

 

Article 3.1

Le règlement intérieur de l’Association est applicable dans son intégralité à tous les membres de l’Association. 

 
Article 3.2

L’adhésion à l’Association vaut acceptation du présent règlement.

 

Article 3.3

Un certificat médical de non contre-indication à la pratique de l’activité est obligatoire pour tous les membres pratiquant l’activité. Le certificat doit être établi par un médecin dont la qualification est conforme à la réglementation en vigueur pour l’activité de l’adhérent. 

 
Article 3.4

Seules les personnes membres de l’association et à jour des obligations administratives sont admises à pratiquer les activités du club et à utiliser son matériel. 

 

Article 3.5

Il est interdit de chahuter, courir et en général d’avoir un comportement dangereux dans l’enceinte de la piscine. 

Il est interdit d’avoir un comportement de nature à troubler le bon fonctionnement des cours de l’Association ou des autres clubs partageant le même espace.

 
Article 3.6

En référence à l’article 11 des statuts, un adhérent est sanctionnable pour tout acte de malveillance, vol, dégradation, comportement inapproprié au sein du club ou dénigrement public verbal ou écrit du club.

Le comité directeur est alors bien-fondé à décider d’une sanction allant d’un simple rappel au règlement jusqu’à la radiation temporaire ou définitive. Le comité directeur pourra refuser la réinscription d’un adhérent exclu d’année en année.

 

Article 3.7

Le fait d’adhérer au club et de s’acquitter d’une cotisation n’a pas effet d’obtention systématique de diplôme de plongée ou d’encadrement.

 

Article 3.8

Le baptême des enfants mineurs est subordonné à la présentation d’une autorisation écrite, datée et signée par un représentant légal. 

 

 

4.    Sorties

Article 4.1

Les sorties club d’explorations et techniques sont décidées et proposées par le Comité Directeur.

 

 

5.    Matériel

 

Article 5.1

Le matériel du club est mis à disposition des adhérents dans les conditions prévues dans la note « PROTOCOLE DE MISE A DISPOSITION DU MATERIEL D’ACTIVITE DE L’A.S.S.A.B.» en date d’avril 2002.

Ne sont pas concernées par ces dispositions, l’activité piscine, les sorties techniques organisées par le club, les sorties explorations organisées par le club. 

Les personnes non adhérentes au club pourront être ponctuellement dérogées:

·         dans le cadre des baptêmes de plongée avec l’accord du Président et /ou du Directeur Technique

·         dans le cadre de formations spécifiques (stagiaires pédagogiques, démonstration d’activité d’une section, …)  avec l’accord du Président et /ou du Responsable Technique et à condition d’être à jour des obligations administratives

·         dans le cadre d’une demande de prêt de matériel faite par un club, avec l’accord du Président et du responsable de la section concernée et à condition que l’utilisateur soit à jour des obligations administratives

 
Article 5.2

Le club accepte d’ajouter les blocs de ses adhérents à la liste des blocs entretenus par le club. Le passage TIV sera assuré gratuitement, mais les frais financiers (réépreuve, réparation, peinture, etc) restent à la charge de l’adhérent.